Courtemaîche

photo DBo, 18.10.2022

Grandgourt

photo DBo, 18.10.2022

Le Mairâ

photo DBo, 22.10.2022

Montignez

photo DBo, 22.10.2022

Buix

photo DBo, 22.10.2022

Présentation

Actualités

Agenda & Réservation

Autorités et Administration

Économie & Culture

École & Enfance

ORGANISATION ET POLITIQUE

Convention de fusion entre les communes de Buix, Courtemaîche et Montignez

Règlement d'organisation

Règlement sur les élections communales

Règlement de sécurité locale

Règlement concernant le Service régional de défense contre l'incendie et de secours régional

Convention relative au Triage forestier "Ajoie-Ouest" et son annexe (état au 23.2.2022)

Règlement de l'agence communale AVS

Règlement concernant les cimetières et inhumations en cours de révision

CONSTRUCTION ET ENVIRONNEMENT

Règlement sur les constructions:

Convention concernant l'exploitation de l'eau provenant de l'A16 (SIDP+SEHA+Confédération)

Règlement RAEP concernant l'eau potable
Règlement RETE concernant les eaux usées
Règlement du Syndicat intercommunal pour l'épuration des eaux SEBA

Règlement sur la gestion des eaux de surface (RGES) et  modifications RGES dudit règlement du 01.07.2024

Règlement concernant la gestion des déchets

ENSEIGNEMENT, LOISIRS ET VIE ASSOCIATIVE

Statuts du cercle scolaire de Basse-Allaine et Courchavon

Statuts du cercle scolaire de Basse-Allaine et Courchavon - Annexe

Statuts de la crèche "Aux Mil'Pattes"

Tabelles indicatives des prix journaliers

Statuts de l'association Court'Anim, en cours de validation

Directive communale concernant le mérite sportif et culturel

TAXES ET IMPÔTS

Règlement sur les émoluments communaux en cours de révision
Règlement sur la garde et la taxe des chiens

Règlement tarifaire concernant la gestion des déchets

Règlement relatif à la taxe communale sur le séjour des propriétaires de résidences secondaires et des personnes pratiquant le camping personnel

Buix

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Courtemaîche

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Le Mairâ

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Montignez

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